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Ressources : Administration

Téléchargez les comptes-rendus des comités syndicaux du Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte ainsi que les délibérations de l'année en cours.


Comptes-rendus


BUDGET PRIMITIF 2019


Compte administratif 2018

 

Documents à télécharger


D026-2019-Convention retraite avec le CDG 83


D028-2019-Indemnité au Comptable Public


D032-2019-Bilan de concertation et Arrêt du SCoT Provence Verte Verdon


D030-2019- Convention de renouvellement du label Pays d'Art et d'Histoire


D031-2019-Acquisition de l'Hôtel Dieu à St Maximin à l'euro symbolique pour le CIAP


D032-2019-Bis-Annexe Bilande concertation du SCOT


D032-2019-Ter-Annexe Modification en séance


D029-2019-Mise en oeuvre du RIFSEEP: complément de la delib 024/2016


D029-2019-Mise en oeuvre du RIFSEEP: complément de la delib 024/2016


D027-2019-Décision modificative n°01


D024-2019-DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR L OPERATION SENSIBILISATION DE LA POPULATION


RAA 005-2019


DD 025-2019-DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR DE NOUVEAUX OUTILS DANS LE CADRE DU CRET


D023-2019-DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LE CIAP


D022-2019- Demande de subvention à la DRAC pour les actions du Pays d'Art et d'Histoire


D021-2019 - Demande de subvention au Conseil Régional pour le CIAP dans le cadre du CRET


D020-2019- Autorisation de recrutement d'agents contractuels de remplacement


D020-2019- Autorisation de recrutement d'agents contractuels de remplacement


D014-2019 - Compte Administratif 2018


D015-2019 - Budget Primitif 2019


D013-2019 - Compte de gestion 2018


D016-2019 - Délégations au Président


D017-2019 - Délégation au Bureau


D018-2019 - Versement d'indemnités de fonction au Président et Vice-Président


D019-2019 - Désignation representant SMPVV auprès de l'AUDAT Var


D004-2019-Installation du nouveau Comité syndical


D011-2019-Création d'un emploi de Chargé de Mission SCOT


RAA 002-2019


D006-2019-Election du vice Président et des autres membres du bureau


D007-2019-Mise en place des commissions du Syndicat Mixte


D008-2019-Ouverture spéciale de cédits


D009-2019-Débat d'Orientation Budgétaire 2019


D010-2019-Poursuite du poste de chargé de mission Natura 2000


D012-2019-Modalités de gratifications des stagiaires


D012-2019-Modalités de gratifications des stagiaires


D012-2019-Modalités de gratifications des stagiaires


RAA 001-2019


D005-2019-Election du Président


2.D002-2019-Demande de subvention à la Région pour le poste Chargée de mission inventaire patrimoine


1.D001-2019-Demande de subvention à la DRAC pour les projets EAC 2019


3.D003-2019- Demande de subvention à la Région pour le CIAP et ses antennes dans le cadre du CRET


RAA 008-2018


Delib 032-2018 Validation plan de financement CIAP Plan d'Aups


Délib 031-2018 Demande de subvention animation LEADER 2019


RAA 006-2018


RAA 007-2018


Délib 029-2018 Projet de statuts


D025-2018-Demande de subv à la Région pour le PCAET


D027-2018-Mise en place de l'IFSE et du CIA


D028-2018-ABrogation de l'intauration, collecte et perception de la TDS


D026-2018-Dem de subv à la DRAC pour la scénographie des modules du CIAP


Délib 030-2018 Renouvellement de la mission d'animation Natura 2000


RAA 005-2018


D024-2018- Recrutement Chargé de mission PCAET


Délib 023-2018 Lancement du Plan Climat Air Energie Territorial Provence Verte Verdon


RAA 004-2018


RAA 003-2018


RAA 002-2018


RAA 001-2018


RAA 007-2017


RAA 006-2017


RAA 005-2017


RAA 004-2017


RAA 003-2017


RAA 002-2017


RAA 001-2017

 


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Tel : 04 98 05 12 22
Email : secretariat@paysprovenceverte.fr



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