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Ressources : Administration

Téléchargez les comptes-rendus des comités syndicaux du Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte ainsi que les délibérations de l'année en cours.


Documents à télécharger


Statuts du Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte


Trombinoscope de l'équipe du SMPPV


Delib 038 Demande de financement pour l'animation LEADER 2017


delib 039 Demande de financement pour l'animation Pays 2017


Delib 039 bis Validation du Contrat d'Equilibre Territorial de la Provence Verte


delib 040 Demande de renouvellement de classement de l'Office de Tourisme en catégorie 1


delib 041 Renouvellement de la convention avec l'Education Nationale et la DRAC pour le service éducatif


RAA 010-2016


RAA 011-2016


Delib 031 Demande de financement à la Région pour les circuits du patrimoine


delib 030 Demande de financement à la Région pour l’ingénierie touristique


Delib 032 Demande de subvention à l'agence de l'eau


delib 033 Décision modificative n°2


delib 034 Décision modificative n°3


delib 035 Décision modificative n°4


delib 036 Protection sociale complémentaire risque et prévoyance


delib 037 Modification des taux de la TDS


RAA 008-2016


RAA 009-2016


RAA 007 2016


Delib 029 Désignation d'un 4 ème représentant de la CCPV au comité de direction de l'EPIC


Delib 022 Décision modificative n°1


delib 026 Signature de la convention de mise à disposition de personnel pour l'antenne touristique de Saint Maximin


Delib 024 Modification du régime indemnitaire et mise en place de l'IFSE et du complément indemnitaire


delib 025 Adhésion au contrat de groupe du Centre de Gestion de 49 et moins de 49 agents


Delib 023 Création d'un emploi pour un accroissement saisonnier d'activité et un emploi pour un accroissement temporaire


delib 027 Signature de la convention de mise à disposition pour l'antenne touristique de Nans les Pins


delib 028 Signature de la convention de mise à disposition de services pour l'antenne touristique de Plan d'Aups


Delib 22 Décision modificative n°1


Delib 023 Création d'un emploi pour un accroissement saisonnier d'activité et un emploi pour un accroissement temporaire


Delib 019-2016 Demande de subvention pour l'expertise des zones humides - Natura 2000


Delib 018-2016 Demande de subvention auprès de la DRAC pour les actions du PAH


Delib 017 Natura 2000 poursuite de l'animation


Delib 016 Budget Primitif 2016


Delib 015 Affectation des resultats


Delib 014 Compte de gestion


Delib 013 Compte administratif


Delib 012 Admission en non valeur


Delib 011 Demande de financement pour l'animation LEADER


Delib 010 Demande de financement au Conseil Regional pour le dispositif de revision du SCoT


Delib 009 Demande de financement au Conseil Regional pour un charge de mission SCoT


Delib 008 Détermination des taux de promotion suite à avancement de grades


Delib 007 Création de postes pour avancement de grade


Delib 006 Modalités de concertation du SCoT


Delib 005 Annexe DOB


Delib 005 Débats d'Orientations Budgétaires


Delib 004 Election d'un nouveau Vice-Président et d'un membre du bureau suite à démission


Delib 003 Convention avec le Conseil Départemental pour les visites des Glacières Pivaut


Delib 002 Demande de subvention DRAC pour les actions du PAH


Delib 001 Demande de subvention au Conseil Régional pour l'inventaire du patrimoine


RAA 009-2015


RAA 008-2015


RAA 007-2015


RAA 006-2015


RAA 005-2015


RAA 004-2015


RAA 003-2015


RAA 002-2015


RAA 001_2015

 


Contact : Aurore REGENT
Tel : 04 98 05 12 22
Email : contact@paysprovenceverte.fr



Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte - Chemin du Plan - CS 20014 - 83175 BRIGNOLES Cedex
Tél. 04 98 05 12 22 - Email : contact@paysprovenceverte.fr