ACCUEIL

RESSOURCES






Ressources : Administration

Téléchargez les comptes-rendus des comités syndicaux du Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte ainsi que les délibérations de l'année en cours.


Documents à télécharger


D004-2019-Installation du nouveau Comité syndical


D011-2019-Création d'un emploi de Chargé de Mission SCOT


RAA 002-2019


D006-2019-Election du vice Président et des autres membres du bureau


D007-2019-Mise en place des commissions du Syndicat Mixte


D008-2019-Ouverture spéciale de cédits


D009-2019-Débat d'Orientation Budgétaire 2019


D010-2019-Poursuite du poste de chargé de mission Natura 2000


D012-2019-Modalités de gratifications des stagiaires


D012-2019-Modalités de gratifications des stagiaires


D012-2019-Modalités de gratifications des stagiaires


RAA 001-2019


D005-2019-Election du Président


2.D002-2019-Demande de subvention à la Région pour le poste Chargée de mission inventaire patrimoine


1.D001-2019-Demande de subvention à la DRAC pour les projets EAC 2019


3.D003-2019- Demande de subvention à la Région pour le CIAP et ses antennes dans le cadre du CRET


RAA 008-2018


Delib 032-2018 Validation plan de financement CIAP Plan d'Aups


Délib 031-2018 Demande de subvention animation LEADER 2019


RAA 006-2018


RAA 007-2018


Délib 029-2018 Projet de statuts


D025-2018-Demande de subv à la Région pour le PCAET


D027-2018-Mise en place de l'IFSE et du CIA


D028-2018-ABrogation de l'intauration, collecte et perception de la TDS


D026-2018-Dem de subv à la DRAC pour la scénographie des modules du CIAP


Délib 030-2018 Renouvellement de la mission d'animation Natura 2000


RAA 005-2018


D024-2018- Recrutement Chargé de mission PCAET


Délib 023-2018 Lancement du Plan Climat Air Energie Territorial Provence Verte Verdon


RAA 004-2018


RAA 003-2018


RAA 002-2018


RAA 001-2018


RAA 007-2017


RAA 006-2017


RAA 005-2017


RAA 004-2017


RAA 003-2017


RAA 002-2017


RAA 001-2017

 


Contact : Myriame CONRAUX
Tel : 04 98 05 12 22
Email : secretariat@paysprovenceverte.fr



Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte - Chemin du Plan - CS 20014 - 83175 BRIGNOLES Cedex
Tél. 04 98 05 12 22 - Email : contact@paysprovenceverte.fr